Parlement

Terme
Métadonnées

Parlement 0421

Termes génériques

TG↑ VIE POLITIQUE

Termes spécifiques

TS2 ↓ compétence du Parlement ►▼
- TS3 ↓ contrôle parlementaire ►▼
  - TS4 ↓ enquête parlementaire
  - TS4 ↓ interpellation parlementaire
  - TS4 ↓ motion de censure
  - TS4 ↓ pétition
  - TS4 ↓ question de confiance
  - TS4 ↓ question parlementaire ►▼
    - TS5 ↓ question écrite
    - TS5 ↓ question orale
- TS3 ↓ législature
- TS3 ↓ résolution du Parlement
TS2 ↓ composition du Parlement ►▼
- TS3 ↓ bureau du Parlement ►▼
  - TS4 ↓ président du Parlement
  - TS4 ↓ questeur
  - TS4 ↓ vice-président du Parlement
- TS3 ↓ chambre parlementaire ►▼
  - TS4 ↓ bicamérisme ►▼
    - TS5 ↓ chambre directement élue
    - TS5 ↓ chambre fédérale
    - TS5 ↓ deuxième chambre
  - TS4 ↓ monocamérisme
- TS3 ↓ commission parlementaire ►▼
  - TS4 ↓ commission ad hoc
  - TS4 ↓ commission d'enquête
  - TS4 ↓ commission permanente
  - TS4 ↓ commission spécialisée
  - TS4 ↓ composition d'une commission parlementaire
- TS3 ↓ conférence des présidents
- TS3 ↓ délégation parlementaire
- TS3 ↓ groupe politique
- TS3 ↓ non-inscrit
TS2 ↓ parlement ►▼
- TS3 ↓ parlement national
- TS3 ↓ parlement régional
TS2 ↓ parlementaire ►▼
- TS3 ↓ immunité parlementaire
- TS3 ↓ incompatibilité
- TS3 ↓ indemnité de secrétariat
- TS3 ↓ indemnité parlementaire
- TS3 ↓ intérêt financier des membres
- TS3 ↓ mandat électif ►▼
  - TS4 ↓ cumul de mandats
- TS3 ↓ privilège
- TS3 ↓ statut des parlementaires
- TS3 ↓ suppléant
TS2 ↓ relation interparlementaire ►▼
- TS3 ↓ coopération interparlementaire ►▼
  - TS4 ↓ COSAC
- TS3 ↓ délégation interparlementaire

Date de création

02-Jan-2011

Terme accepté

02-Jan-2011

Termes descendants

51

ARK

ark:/99152/t38dv0vwlpe46k

Termes spécifiques

5

Termes non-préférentiels

0

Termes associés

0

Notes

0

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